Ressources humaines médicales

RH7 – La gestion du temps de travail médical à l’hôpital

La gestion du temps de travail médical est le nœud gordien des directions des affaires médicales dans les prochaines années. GH3 a conçu une formation de deux jours en cinq modules permettant, pas à pas,
→ d’appréhender la réglementation,
→ d’étudier des exemples de documents internes,
→ d’aborder ce qui relève du droit et ce qui relève de l’organisation interne de l’établissement.


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Module 1
La réglementation de la gestion du temps médical à l’hôpital

  • L’organisation en demi-journées et en temps médical continu
  • La permanence sur place (garde) et le régime d’astreinte
  • Le temps de travail additionnel
  • Le tableau de service
  • Le temps de travail des médecins urgentistes
  • Temps de travail des médecins et QVT

Module 2
Le décompte et la rémunération du temps médical à l’hôpital

  • Le décompte du temps de travail : TTA, astreinte, activité programmée en première partie de soirée
  • Les différentes primes applicables : indemnités de sujétions, indemnisation des astreintes et temps de travail additionnel
  • Temps de travail médical et prime d’exercice territorial
  • L’impact du schéma territorial de la permanence des soins

Module 3
La contractualisation du temps médical à l’hôpital

  • La rédaction des contrats de temps de travail additionnel
  • Le registre du temps travaillé
  • La rédaction des droits d’option sur les astreintes
  • La formalisation des modifications des tableaux de services

Module 4
Le compte épargne-temps

  • Les statuts concernés
  • L’abondement et le droit d’option
  • Les documents internes
  • Les cas particuliers (prolongation d’activité, maladie…)

Module 5
La réalisation des maquettes organisationnelles,
le rôle de la COPS et la rédaction du guide de gestion
du temps

  • L’étude d’une maquette organisationnelle
  • La sécurisation de la COPS : règlement intérieur, PV, agenda annuel
  • Élaboration commune d’une trame de guide de gestion du temps des médecins