Ressources humaines médicales

RH7 – La gestion du temps de travail médical à l’hôpital

La gestion du temps de travail médical est le nœud gordien des directions des affaires médicales dans les prochaines années. GH3 a conçu une formation de deux jours en cinq modules permettant, pas à pas,
→ d’appréhender la réglementation,
→ d’étudier des exemples de documents internes,
→ d’aborder ce qui relève du droit et ce qui relève de l’organisation interne de l’établissement.

Prérequis
Aucun

Modalités pédagogiques
Apports cognitifs
Synthèses en groupe
Cas pratiques
Vérification des acquis par fiches de synthèse

Les participants ont accès à un espace stagiaire leur permettant de télécharger le support de formation ainsi que des éléments complémentaires (articles, fiches techniques…)

Module 1
La réglementation de la gestion du temps médical à l’hôpital

  • L’organisation en demi-journées et en temps médical continu
  • La permanence sur place (garde) et le régime d’astreinte
  • Le temps de travail additionnel
  • Le tableau de service
  • Le temps de travail des médecins urgentistes
  • Temps de travail des médecins et QVT

Module 2
Le décompte et la rémunération du temps médical à l’hôpital

  • Le décompte du temps de travail : TTA, astreinte, activité programmée en première partie de soirée
  • Les différentes primes applicables : indemnités de sujétions, indemnisation des astreintes et temps de travail additionnel
  • Temps de travail médical et prime d’exercice territorial
  • L’impact du schéma territorial de la permanence des soins

Module 3
La contractualisation du temps médical à l’hôpital

  • La rédaction des contrats de temps de travail additionnel
  • Le registre du temps travaillé
  • La rédaction des droits d’option sur les astreintes
  • La formalisation des modifications des tableaux de services

Module 4
Le compte épargne-temps

  • Les statuts concernés
  • L’abondement et le droit d’option
  • Les documents internes
  • Les cas particuliers (prolongation d’activité, maladie…)

Module 5
La réalisation des maquettes organisationnelles,
le rôle de la COPS et la rédaction du guide de gestion
du temps

  • L’étude d’une maquette organisationnelle
  • La sécurisation de la COPS : règlement intérieur, PV, agenda annuel
  • Élaboration commune d’une trame de guide de gestion du temps des médecins