Ressources humaines non médicales

RH31 – L’essentiel de la réglementation sur le temps de travail des non-médicaux dans la FPH pour les cadres

La gestion du temps de travail est le sujet par excellence de la fonction publique hospitalière. GH3 propose une journée de formation à destination des cadres toutes filières pour faire le point sur les dispositions applicables à l’ensemble des personnels non médicaux, que ce soit sur la gestion de la présence au service que sur les différentes instances.


Prérequis
Aucun

Modalités pédagogiques
Apports cognitifs
Synthèse au tableau blanc
Cas pratiques

Module 1
Les temps de présence au service

  • La définition du temps de travail
  • La durée annuelle du temps de travail
  • La journée de solidarité
  • Le cycle de travail et ses contraintes (12 heures, repos quotidien et hebdomadaire, limites hebdomadaires)
  • Le dépassement de la durée légale : heures supplémentaires, astreintes

Module 2
Les temps d’absence du service

  • Les droits à congés (CA, fériés, repos compensateurs, ASA, congés liés à la parentalité)
  • Les RTT
  • Le congé de présence parentale, de proche aidant, de solidarité familiale…
  • Les autres absences

Module 3
L’essentiel concernant le compte épargne-temps (CET)

  • L’alimentation du CET
    • Les jours pouvant constituer l’alimentation
    • Le calendrier de gestion
    • Les différents droits d’option
  • L’utilisation du CET par l’agent

Les participants ont accès à un espace stagiaire leur permettant de télécharger le support de formation ainsi que des éléments complémentaires (articles, fiches techniques…).