Ressources humaines non médicales

RH18 – La gestion du temps de travail du personnel non médical
Les incontournables règlementaires

Dans un contexte où la conciliation entre la qualité de vie au travail du personnel et l’efficience économique est recherchée, la gestion du temps de travail du personnel non médical représente un fort enjeu pour les établissements relevant de la fonction publique hospitalière.

Les règles de gestion du temps de travail, principalement issues de deux décrets du 4 janvier 2002, sont soumises à interprétation.

GH3 vous propose une journée de formation pour décrypter la règlementation liée au temps de travail et identifier les points de vigilance.


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Module 1
Les notions essentielles

  • Le temps de travail effectif
  • Les cycles de travail
  • Les tableaux de service
  • Les heures supplémentaires
  • Les astreintes
  • Les spécificités des établissements éducatifs :
    les servitudes d’internat et le régime d’équivalence
  • Le télétravail

Zoom sur le protocole d’accord
sur l’aménagement et la réduction du temps de travail

Module 2
Les durées de temps de travail

  • Les durées annuelles de temps de travail
  • Les agents en repos fixe
  • Les agents en repos variable
  • Les agents de nuit
  • Les agents réalisant des servitudes d’internat
  • Les durées hebdomadaires de temps de travail
  • Les durées journalières de temps de travail
  • Le travail en 12 heures (à jour des dernières jurisprudences)

Les temps de repos et les congés

  • Les temps d’habillage et de déshabillage
  • Les temps de pause
  • Les heures et jours de réduction du temps de travail
  • Les différents congés
    (congés annuels, jours de fractionnement et hors saison)
  • Le don de jours de repos
  • Les autorisations spéciales d’absence

Les incidences des absences sur le temps de travail

  • Le report des congés annuels
  • Les absences et la réduction du temps de travail
  • Les absences et le temps partiel
  • La combinaison des différents congés